Vous ne trouverez ni informations, ni ordre du jour du Conseil municipal de Vouziers de demain à 19h00 sur le site Internet de la ville de Vouziers - apparemment resté bloqué au 02/05 dernier - alors nous vous les diffusons ci-dessous.
Nous vous rappelons également que les séances du Conseil municipal sont ouvertes au public.
Ordre du jour du Conseil municipal du 4 juillet 2023 à 19h00, salon d’honneur :
POINTS INFORMATIFS
1. INFORMATIONS DU MAIRE
2. MISE A DISPOSITION DU MINIBUS DE LA VILLE
POINTS DELIBERATIFS
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28/03/2023 et du 02/05/2023 (Annexes au point 1 – PV)
2. FINANCES
a) Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
b) Décision modificative au profit du chapitre 012 - Charges de personnel
c) Régularisation pour paiement de subventions
3. SPORT – ENFANCE - CULTURE
a) Proposition d’attribution de subventions aux associations sportives
b) Proposition d’attribution de subventions aux associations culturelles
c) Rapport d’activité 2022 Délégation de service public « Le Petit Prince » (Annexe au point 3c - rapport)
d) Modification de règlement intérieur de la bibliothèque-ludothèque (Annexes au point 3d – RI + charte enfants)
e) Tarifs de location de la salle Bellevue
4. ADMINISTRATION GENERALE
a) Proposition d’avenants aux conventions de création de services communs : Administration générale, Habitat Urbanisme, Services Techniques et Services à la population (Annexe point 4a – Avenants)
b) Création d’un service commun Déchets ménagers – Propreté (Annexe point 4b – convention)
c) Désignation d’un représentant au conseil d’administration des Tourelles suite à démission
5. ASSAINISSEMENT : Rapport annuel du délégataire du service public de l’assainissement (VEOLIA) – Année 2022 (Annexe au point 5 – Rapport)
6. MARCHES PUBLICS : Attribution du marché de prestation de restauration scolaire pour la Ville de Vouziers
7. URBANISME : Demande de révision du Site Patrimonial Remarquable de Vouziers (Annexe au point 7 : plan)